CONDITIONS D'UTILISATION

L'accès et l'utilisation de ce site Internet sont fournis par AMERICAN STANDARD HEATING & AIR CONDITIONING sous réserve de ces modalités. Veuillez lire attentivement ces modalités car l'utilisation de ce site ou le téléchargement de documents à partir de ce site équivaut à l’acceptation des présentes modalités. Si vous n'êtes pas d'accord avec l'une ou l'autre des modalités, n'utilisez pas ce site Web ou ne téléchargez pas des documents à partir de ce site.

1. DÉFINITIONS.

Ce site Web est un service exploité par AMERICAN STANDARD HEATING & AIR CONDITIONING et/ou son agent RED VENTURES, LLC (« RV ») sur le World Wide Web de l'Internet, composé d'informations, de ressources, de services et de contenu fournis par AMERICAN STANDARD HEATING & AIR CONDITIONING, sociétés affiliés d'AMERICAN STANDARD HEATING & AIR CONDITIONING et d'autres tiers et ne peuvent être utilisés qu'à des fins d'information et uniquement au profit d'American Standard Heating & Air Conditioning.

2. GÉNÉRALITÉS.

(A) Le présent Contrat, qui intègre par voie de référence d'autres dispositions applicables à l'utilisation de ce site Web, y compris, sans s'y limiter, les modalités supplémentaires stipulées dans les présentes régissant l'utilisation de certains documents spécifiques contenus sur ce site Web, énonce les modalités qui s'appliquent à l'utilisation que vous faites de ce site Web. En utilisant ce site Web (sauf s’il s’agit de lire le présent Contrat pour la première fois), vous acceptez de vous conformer à toutes les modalités énoncées aux présentes ou sur ce site Web et acceptez de ne pas interrompre ou tenter d'interrompre le fonctionnement de ce site en aucune façon. (B) Le droit d'utiliser ce site Web est limité à vous et n'est transférable à aucune autre personne ou entité. Vous êtes responsable de toute utilisation que vous faites de ce site Web (sous n'importe quel nom d'écran ou mot de passe) et de vous assurer que toute utilisation est intégralement conforme aux dispositions du présent Contrat. Vous êtes responsable de la protection de la confidentialité de votre ou de vos mot(s) de passe, le cas échéant. (C) À son entière discrétion, AMERICAN STANDARD HEATING & AIR CONDITIONING a le droit à tout moment de limiter l'accès à ce site Web, d’en modifier ou d'en interrompre tout aspect ou fonctionnalité, y compris, sans s'y limiter, le contenu, les heures de disponibilité et l'équipement nécessaire à l'accès ou à l'utilisation. (D) Sauf indication contraire, le site Web et son utilisation sont pour votre usage personnel et non commercial. Vous ne pouvez pas modifier, copier, distribuer, transmettre, afficher, exécuter, reproduire, publier, concéder sous licence, créer des œuvres dérivées à partir de, transférer ou vendre des informations, des logiciels, des produits ou des services obtenus à partir du site Web.

3. MODIFICATION DES CONDITIONS.

AMERICAN STANDARD HEATING & AIR CONDITIONING a le droit à tout moment de modifier les modalités applicables à votre utilisation de ce site Web, ou toute partie de celui-ci, ou d'imposer de nouvelles conditions, y compris, mais sans s'y limiter, l'ajout de frais d'utilisation. Ces changements, modifications, ajouts ou suppressions entrent en vigueur immédiatement sur avis, qui peut être donné par des moyens incluant, mais sans s'y limiter, l'affichage des conditions changées ou modifiées sur ce site Web, ou par courrier électronique ou conventionnel, ou par tout autre moyen par lequel vous en recevez un avis. Toute utilisation ou accès de ce site Web par vous après un tel avis est réputé(e) constituer une acceptation par vous-même de ces changements, modifications ou ajouts.

4. ÉQUIPEMENT.

Vous êtes responsable de l'obtention et de l'entretien de tout l'équipement de communication, du matériel informatique et d'autres équipements ou services nécessaires à l'accès et à l'utilisation de ce site Web et de tous les frais qui y sont liés.

5. VOTRE CONDUITE ET VOS SOUMISSIONS.

(A) Vous ne pouvez utiliser ce site Web qu’à des fins légales. Vous ne pouvez pas publier ou transmettre sur ce site Web tout matériel qui viole ou porte atteinte de quelque manière que ce soit aux droits d'autrui, qui est illégal, menaçant, abusif, diffamatoire, qui porte atteinte à la vie privée ou aux droits de publicité, vulgaire, obscène, grossier ou autrement répréhensible, qui constitue ou encourage une conduite qui constituerait une infraction pénale, engagerait une responsabilité civile ou violerait d'une autre manière toute loi, qui pourrait endommager, porter atteinte ou autrement nuire ou avoir un effet négatif sur ce site Web ou son exploitation, ou qui, sans l’approbation préalable expresse d’AMERICAN STANDARD HEATING & AIR CONDITIONING contient de la publicité ou toute sollicitation concernant des produits ou des services. Toute conduite de ce genre, ou toute conduite de votre part qui, à l’entière discrétion d’AMERICAN STANDARD HEATING & AIR CONDITIONING, restreint ou empêche tout autre utilisateur d'utiliser ou de profiter de ce site Web, ne sera pas autorisée. Vous ne pouvez pas utiliser ce site Web pour faire de la publicité ou effectuer une sollicitation commerciale, y compris, mais sans s'y limiter, la sollicitation des utilisateurs afin qu’ils deviennent des utilisateurs d'autres sites Web ou services concurrents de ce site Web. Plus particulièrement : (i) vous devez utiliser le site Web uniquement aux fins commerciales énoncées sur ce site et convenez qu'aucune information fausse, trompeuse ou erronée ne sera transmise à American Standard Heating & Air Conditioning, (ii) vous ne pouvez pas publier ou transmettre un message diffamatoire ou qui révèle des affaires privées ou personnelles concernant une personne, (iii) vous ne pouvez pas publier ou transmettre un message, des données, une image ou un programme de nature indécente, obscène ou pornographique, (iv) vous ne pouvez pas publier ou transmettre un message, des données, une image ou un programme qui violerait les droits de propriété d'autrui, y compris du texte non autorisé protégé par le droit d'auteur, des images ou des programmes, des secrets commerciaux ou d'autres informations exclusives confidentielles, et marques de commerce ou marques de service utilisées de manière contrefaite, (v) vous ne pouvez pas interférer avec l'utilisation du site Web par d'autres utilisateurs, (vi) vous ne pouvez pas utiliser un robot, un robot d’indexation ou un autre dispositif ou procédé automatique pour surveiller ou copier les pages Web d’American Standard Heating & Air Conditioning ou toute partie du contenu des présentes sans l’autorisation préalable écrite d’American Standard Heating & Air Conditioning, (vii) vous ne pouvez pas publier ou transmettre un fichier contenant des virus, des vers, des « chevaux de Troie » ou toute autre fonction contaminante ou destructrice, (viii) vous ne pouvez pas poster ou transmettre un message qui est nocif, menaçant, abusif ou haineux, (ix) vous ne pouvez pas publier ou transmettre des demandes d’organismes de bienfaisance, des pétitions pour des signatures, des chaînes de lettres ou des lettres relatives à des opérations pyramidales, (x) vous ne pouvez pas publier ou énumérer des articles qui sont hors sujet par rapport à la description du groupe, ou énumérer ou envoyer des courriels de masse non sollicités à 10 personnes ou plus si l'on pouvait raisonnablement s'attendre à ce qu'un tel courriel suscite des plaintes de la part de ses destinataires et (xi) vous ne pouvez pas utiliser les installations et les capacités du site Web pour mener une activité ou solliciter l'exercice de toute activité illégale ou autre activité portant atteinte aux droits d'autrui. (B) Ce site Web contient du matériel protégé par le droit d'auteur, des marques de commerce et d'autres renseignements exclusifs, y compris, mais sans s'y limiter, du texte, des logiciels, des photos, des vidéos, des graphiques, de la musique et du son, et l'ensemble du contenu de ce site Web est protégé par le droit d'auteur en tant qu'œuvre collective en vertu des lois sur le droit d'auteur des États-Unis. AMERICAN STANDARD HEATING & AIR CONDITIONING et/ou RV détient un droit d'auteur sur la sélection, la coordination, l'arrangement et l'amélioration de ce contenu, ainsi que dans le contenu original. Vous ne pouvez pas modifier, publier, transmettre, participer au transfert ou à la vente, créer des œuvres dérivées, ou exploiter de quelque façon que ce soit le contenu, en tout ou en partie. Vous pouvez télécharger du matériel protégé par le droit d'auteur uniquement pour votre visionnement immédiat de ce site Web. Sauf si la loi sur le droit d'auteur l’autorise expressément, aucune copie, redistribution, retransmission, publication ou exploitation commerciale du matériel téléchargé ne sera autorisée sans l'autorisation expresse d'AMERICAN STANDARD HEATING & AIR CONDITIONING et le titulaire du droit d'auteur. En cas de copie, de redistribution ou de publication autorisée de matériel protégé par le droit d'auteur, aucun changement ou suppression de l'attribution de l'auteur, de la légende des marques ou de l'avis de droit d'auteur ne sera apporté(e). Vous reconnaissez que vous n'acquérez aucun droit de propriété en téléchargeant du matériel protégé par le droit d'auteur ou en accédant aux données disponibles sur ce site Web. (C) Vous ne pouvez pas télécharger, publier ou autrement rendre disponible sur ce site Web du matériel ou des données protégé(es) par un droit d'auteur, une marque de commerce ou tout autre droit exclusif sans l'autorisation expresse du titulaire du droit d'auteur, de la marque de commerce ou d'un autre droit exclusif et il vous incombe de prouver que tout matériel ou toute donnée n'est pas protégé(e) par le droit d'auteur ou tout autre droit exclusif. Vous êtes seul responsable de tout dommage résultant de toute violation des droits d'auteur, des droits exclusifs ou de tout autre préjudice résultant d'une telle communication. En soumettant du matériel ou des données sur ce site Web, y compris sans limitation des idées qui y sont contenues pour des produits et services nouveaux ou améliorés, vous accordez automatiquement, et/ou garantissez que le propriétaire de ces documents a expressément accordé à AMERICAN STANDARD HEATING & AIR CONDITIONING le droit et la licence libres de droits, perpétuels, irrévocables, non exclusifs d'utiliser, de reproduire, de modifier, d'adapter, de publier, de traduire, de transmettre, d’en créer des œuvres dérivées, d'afficher publiquement, d'exécuter en public et de distribuer ces documents ou ces données (en tout ou en partie) dans le monde entier et/ou de les intégrer dans d'autres œuvres sous quelque forme que ce soit, des médias ou une technologie connus actuellement ou développés par la suite pendant la durée complète de tout droit d'auteur qui peut exister dans ce matériel. Vous autorisez également tout autre utilisateur à accéder, afficher, stocker ou reproduire le matériel pour l'usage personnel de cet utilisateur. Vous accordez par la présente à AMERICAN STANDARD HEATING & AIR CONDITIONING le droit de modifier, copier, publier et distribuer tout matériel ou toutes données que vous mettez à disposition sur ce site Web. Vous accordez également à American Standard Heating & Climatisation le droit d'utiliser votre nom en lien avec tout matériel soumis ainsi que dans le cadre de tout document de publicité, de marketing et promotionnel qui s’y rapporte. Vous convenez que vous n'aurez aucun recours contre American Standard Heating & Air Conditioning pour toute atteinte ou tout détournement allégué(e) ou réel(le) de tout droit de propriété dans le cadre de vos communications à l’attention d’American Standard Heating & Air Conditoning. (D) Les dispositions précédentes de la Section 5 s’appliquent au profit d'AMERICAN STANDARD HEATING & AIR CONDITIONING, et/ou RV et de chacune de leurs filiales, sociétés affiliées et fournisseurs de contenu et concédants de licence tiers respectifs et chacun(e) a le droit d'affirmer et d'appliquer ces dispositions directement ou en son propre nom.

6. DÉNÉGATION DE GARANTIE; LIMITATION DE RESPONSABILITÉ.

(A) VOUS CONVENEZ EXPRESSÉMENT QUE L’UTILISATION DE CE SITE WEB S’EFFECTUE À VOS PROPRES RISQUES. NI AMERICAN STANDARD HEATING & AIR CONDITIONING, SES SOCIÉTÉS AFFILIÉES NI SES EMPLOYÉS, AGENTS, FOURNISSEURS OU CONCÉDANTS DE LICENCE DE CONTENU TIERS RESPECTIFS NE GARANTISSENT QUE CE SITE WEB SERA ININTERROMPU OU EXEMPT D’ERREUR, ET NE DONNENT AUCUNE GARANTIE CONCERNANT LES RÉSULTATS POUVANT ÊTRE OBTENUS À PARTIR DE L’UTILISATION DE CE SITE WEB, OU CONCERNANT L’EXACTITUDE, LA FIABILITÉ OU LE CONTENU DE TOUT(E) INFORMATION, SERVICE, OU MARCHANDISE FOURNI(E) PAR L'INTERMÉDIAIRE DE CE SITE WEB. (B) CE SITE WEB EST FOURNI « TEL QUEL » SANS GARANTIE D’AUCUNE SORTE, EXPRESSE OU IMPLICITE, Y COMPRIS MAIS SANS S’Y LIMITER LES GARANTIES DE TITRE OU LES GARANTIES IMPLICITES DE QUALITÉ MARCHANDE OU D’ADÉQUATION À DES FINS PARTICULIÈRES, SAUF LES GARANTIES IMPLICITES QUI NE PEUVENT ÊTRE EXCLUES, LIMITÉES OU MODIFIÉES EN VERTU DES LOIS APPLICABLES AU PRÉSENT CONTRAT. (C) EN AUCUNE CIRCONSTANCE AMERICAN STANDARD HEATING & AIR CONDITIONING, SES SOCIÉTÉS AFFILIÉES NI SES EMPLOYÉS, AGENTS, FOURNISSEURS OU CONCÉDANTS DE LICENCE DE CONTENU TIERS RESPECTIFS NE SERONT RESPONSABLES DES DOMMAGES OU DES BLESSURES CAUSE(E)S PAR TOUT(E) DEFAUT DE PERFORMANCE, ERREUR, OMISSION, INTERRUPTION, EFFACEMENT, VICE, RETARD DE FONCTIONNEMENT OU DE TRANSMISSION, VIRUS INFORMATIQUE, DÉFAILLANCE DE LA LIGNE DE COMMUNICATION, VOL, DESTRUCTION, ACCÈS NON AUTORISÉ, MODIFICATION OU UTILISATION D'UN DOSSIER, QUE CE SOIT POUR VIOLATION D’UN CONTRAT, COMPORTEMENT DÉLICTUEUX, NÉGLIGENCE, OU EN VERTU DE TOUTE AUTRE CAUSE D'ACTION. VOUS RECONNAISSEZ SPÉCIFIQUEMENT QU’AMERICAN STANDARD HEATING & AIR CONDITIONING, SES SOCIÉTÉS AFFILIÉES, SES EMPLOYÉS, AGENTS, FOURNISSEURS OU CONCÉDANTS DE LICENCE DE CONTENU TIERS RESPECTIFS NE SONT PAS RESPONSABLES DE LA CONDUITE DIFFAMATOIRE, OFFENSANTE OU ILLÉGALE D’AUTRES UTILISATEURS OU TIERS ET QUE VOUS SUPPORTEZ INTÉGRALEMENT LE RISQUE DE BLESSURE PROVENANT DE CE QUI PRECEDE. (D) AMERICAN STANDARD HEATING & AIR CONDITIONING, OU TOUTE PERSONNE OU ENTITÉ IMPLIQUEE DANS LA CRÉATION, LA PRODUCTION, LA MAINTENANCE OU LA DISTRIBUTION DE CE SITE WEB OU DU LOGICIEL DU SITE WEB NE SERONT PAS RESPONSABLES DES DOMMAGES, Y COMPRIS SANS S’Y LIMITER LES DOMMAGES DIRECTS, INDIRECTS, ACCESSOIRES, PARTICULIERS, CONSÉCUTIFS OU PUNITIFS DÉCOULANT DE L’UTILISATION OU L’IMPOSSIBILITÉ D’UTILISER CE SITE WEB. VOUS RECONNAISSEZ PAR LA PRÉSENTE QUE LES DISPOSITIONS DE LA PRÉSENTE SECTION S'APPLIQUENT À TOUT LE CONTENU DE CE SITE WEB. (E) OUTRE LES CONDITIONS STIPULÉES CI-DESSUS, NI AMERICAN STANDARD HEATING & AIR CONDITIONING, NI SES SOCIÉTÉS AFFILIÉES, FOURNISSEURS D’INFORMATIONS OU PARTENAIRES DE CONTENU NE SONT RESPONSABLES PEU IMPORTE LA CAUSE OU LA DURÉE, CONCERNANT TOUTE ERREUR, INEXACTITUDE, OMISSION, OU AUTRE DÉFAUT DU SITE WEB, NON RESPECT DES DÉLAIS PAR LE SITE WEB OU ABSENCE D’AUTHENTICITÉ DU SITE WEB, DES INFORMATIONS CONTENUES SUR CE SITE WEB, NI DE TOUT RETARD OU DE TOUTE INTERRUPTION DANS LA TRANSMISSION DE CE DERNIER À L’ATTENTION DE L’UTILISATEUR, OU DE TOUTE RÉCLAMATION OU PERTE QUI EN DÉCOULE. AUCUNE DES PARTIES SUSMENTIONNÉES N’EST RESPONSABLE CONCERNANT TOUTE RÉCLAMATION OU PERTE DE QUELQUE NATURE QUE CE SOIT, Y COMPRIS SANS S’Y LIMITER LA PERTE DE PROFITS, LES DOMMAGES PUNITIFS OU CONSEQUENTS. AMERICAN STANDARD HEATING & AIR CONDITIONING, SES SOCIÉTÉS AFFILIÉES, FOURNISSEURS D’INFORMATIONS OU PARTENAIRES DE CONTENU N’ENGAGENT AUCUNE RESPONSABILITÉ CONCERNANT DES DÉCISIONS DE PLACEMENT OU COMMERCIALES BASÉES SUR DES INFORMATIONS FOURNIES ET VOUS RECOMMANDENT D’OBTENIR DES CONSEILS D’EXPERTS AVANT DE PRENDRE TOUTE DÉCISION DE LA SORTE. NI AMERICAN STANDARD HEATING & AIR CONDITIONING, NI SES SOCIÉTÉS AFFILIÉES, FOURNISSEURS D’INFORMATIONS OU PARTENAIRES DE CONTENU NE GARANTISSENT LA RAPIDITÉ, LA SÉQUENCE, L’EXACTITUDE OU LE CARACTÈRE EXHAUSTIF DE CES INFORMATIONS. EN OUTRE, IL N'Y A AUCUNE GARANTIE QUANT AUX RÉSULTATS OBTENUS À PARTIR DE L'UTILISATION DES INFORMATIONS. (F) Étant donné que certains États n'autorisent pas l'exclusion ou la limitation de la responsabilité pour les dommages-intérêts indirects ou accessoires, la limitation ci-dessus peut ne pas s'appliquer à vous. Dans ces États, la responsabilité d’American Standard Heating & Air Conditioning est limitée dans la plus grande mesure permise par la loi.

7. INFORMATIONS PERSONNELLES, SURVEILLANCE, ENREGISTREMENT ET EXPLORATION DE DONNÉES.

(A) Tout renseignement permettant d’identifier une personne que vous pouvez fournir à AMERICAN STANDARD HEATING & AIR CONDITIONING ou RV via ce site Web est protégé par la Politique de confidentialité associée à ce site Web. AMERICAN STANDARD HEATING & AIR CONDITIONING ne veut pas que vous envoyiez, et vous ne devriez pas envoyer, des informations confidentielles ou exclusives à AMERICAN STANDARD HEATING & AIR CONDITIONING via le site Web. Vous convenez que toute information ou tout matériel que vous ou des personnes agissant en votre nom fournissez à AMERICAN STANDARD HEATING & AIR CONDITIONING ne sera pas considéré(e) comme confidentiel (le) ou exclusif (ve). En fournissant de tels informations ou documents à AMERICAN STANDARD HEATING & AIR CONDITIONING, vous accordez à AMERICAN STANDARD HEATING & AIR CONDITIONING une licence sans restriction, irrévocable, mondiale, sans redevances pour utiliser, reproduire, afficher, réaliser publiquement, transmettre et distribuer ces renseignements et documents, et vous convenez en outre que AMERICAN STANDARD HEATING & AIR CONDITIONING est libre d'utiliser toutes les idées, concepts ou le savoir-faire que vous ou les personnes agissant en votre nom fournissez à AMERICAN STANDARD HEATING & AIR CONDITIONING. Vous reconnaissez en outre qu’AMERICAN STANDARD HEATING & AIR CONDITIONING ne veut pas que vous fournissiez, et vous garantissez que vous ne le ferez pas, des renseignements ou des documents à AMERICAN STANDARD HEATING & AIR CONDITIONING qui soient diffamatoires, menaçants, obscènes, harcelants ou autrement illégaux, ou qui intègrent le matériel exclusif d'un tiers. (B) AMERICAN STANDARD HEATING & AIR CONDITIONING et RV ont chacun le droit, mais non l'obligation, de surveiller le contenu et/ou l'utilisation de ce site Web pour déterminer la conformité au présent Contrat et à toutes les règles d'exploitation établies par AMERICAN STANDARD HEATING & AIR CONDITIONING et pour satisfaire à toute loi, règlement ou demande gouvernementale autorisée. AMERICAN STANDARD HEATING & AIR CONDITIONING a le droit, à son entière discrétion, de vous refuser l'accès ou de vous accorder un accès limité, et de modifier, de refuser de publier ou de retirer tout matériel soumis ou affiché sur ce site Web. Sans limiter ce qui précède, AMERICAN STANDARD HEATING & AIR CONDITIONING a le droit d'enlever tout matériel que AMERICAN STANDARD HEATING & AIR CONDITIONING, à son entière discrétion, estime violer les dispositions des présentes ou être autrement répréhensible. En utilisant les Sites Web, serveurs, processeurs ou réseaux de d’AMERICAN STANDARD & AIR CONDITIONING, vous reconnaissez et acceptez le fait qu'AMERICAN STANDARD HEATING & AIR CONDITIONING et/ou RV ont le droit illimité, mais pas l'obligation, d'enregistrer des adresses Web et/ou d'extraire d'autres informations et/ou données relatives à l'utilisation du site Web (a) afin de fournir un meilleur soutien, des sites Web, des services et/ou des produits aux utilisateurs de son site Web, des produits et/ou services, b) pour vérifier le respect des termes du présent Contrat, c) afin que AMERICAN STANDARD HEATING & AIR CONDITIONING et/ou RV les utilisent pour une analyse statistique ou autre des caractéristiques et du comportement collectifs de ses utilisateurs, d) pour sauvegarder le site Web, l'utilisateur et d'autres données ou informations et/ou fournir un support et/ou une restauration à distance, (e) pour fournir ou entreprendre :analyse de l'utilisation, des histoires ou des tendances; analyse technique, historique ou tendance; analyse des échecs, des histoires ou des tendances; analyse de garantie, historique ou tendance; analyse énergétique, historique ou tendance; analyse prédictive, historique ou tendance; analyse de service, historique ou tendance; analyse de l’utilisation des produits, historique ou tendance; et / ou d'autres analyses, histoires ou tendances souhaitables, et (f) de comprendre et de répondre autrement aux besoins des utilisateurs du site Web, des produits et/ou services d'AMERICAN STANDARD HEATING & AIR CONDITIONING. Une telle exploitation peut impliquer l’utilisation de « cookies », « adresses IP », ou d'autres codes numériques ou mécanismes de suivi pour identifier un ordinateur et/ou un utilisateur. Vous pouvez configurer votre navigateur pour refuser tous les cookies ou pour indiquer quand un cookie est envoyé. Les utilisateurs qui n'acceptent pas les cookies peuvent être incapables de se prévaloir pleinement de tous les sites Web, les produits et/ou les services d'AMERICAN STANDARD HEATING & AIR CONDITIONING et peuvent devoir saisir à nouveau certaines données répétitives chaque fois que ces données sont nécessaires.

8. INDEMNISATION.

Vous acceptez de défendre, d'indemniser et de dégager de toute responsabilité AMERICAN STANDARD HEATING & AIR CONDITIONING et RV et chacun(e) de leurs sociétés affiliées respectives et leurs administrateurs, dirigeants, employés et agents respectifs concernant l’intégralité des pertes, dommages, réclamations et dépenses, y compris les honoraires d'avocats, découlant de votre utilisation de ce site Web et/ou résultant de toute violation du présent Contrat par vous.

9. RESILIATION.

AMERICAN STANDARD HEATING & AIR CONDITIONING ou vous-même pouvez résilier le présent Contrat. Sans limiter ce qui précède, AMERICAN STANDARD HEATING & AIR CONDITIONING a le droit de résilier immédiatement, sans préavis, votre utilisation de ce site Web en cas de conduite de votre part que AMERICAN STANDARD HEATING & AIR CONDITIONING, à son entière discrétion, juge inacceptable, ou en cas de violation du présent Contrat par vous. Vous pouvez résilier le présent Contrat en fournissant un avis écrit à American Standard Heating & Air Conditioning; si vous le faites, votre accès au site Web peut être résilié immédiatement. Les dispositions des Sections 5, 6, 8, 10 et de la présente Section 9, ainsi que toutes les autres dispositions du présent Contrat qui visent par leur nature à survivre à la résiliation du présent Contrat, survivront à la résiliation du présent Contrat.

10. MARQUES DE COMMERCE.

AMERICAN STANDARD HEATING & AIR CONDITIONING et ses logos sont des marques de commerce d'AMERICAN STANDARD HEATING & AIR CONDITIONING U.S. INC et d’Ingersoll-Rand. Tous droits réservés. Toutes les autres marques apparaissant sur ce site Web sont la propriété de leurs propriétaires respectifs. Aucune licence ou transfert de droits concernant ces marques ou d'autres propriétés intellectuelles n'est accordé(e) à moins d’une stipulation expresse figurant dans le cadre d’un accord écrit signé par un représentant autorisé précisant la marque ou la propriété concédée sous licence ou transférée et énumérant l'indemnisation s’y rapportant.

11. CONTENU TIERS, SITES TIERS, détaillants indépendants, ET LIENS EXTERNES VERS CE SITE.

(A) Ni AMERICAN STANDARD HEATING & AIR CONDITIONING, ni RV, ni aucun fournisseur tiers d'informations ne garantit l'exactitude, l'exhaustivité ou l'utilité de tout contenu fourni par des tiers, par les utilisateurs ou les liens directs à partir de ce site Web, ni sa qualité marchande ou son aptitude à des fins particulières. (Se reporter à la Section 6 ci-dessus pour les dispositions complètes régissant la limitation des responsabilités et les exonérations de garantie). De plus, vous comprenez également qu'Internet contient des documents non édités dont certains peuvent être potentiellement offensants pour vous. Vous accédez à ce matériel à vos risques. American Standard Heating & Air Conditoning n'a aucun contrôle sur ce matériel et n'accepte aucune responsabilité s’y rapportant. (B) AMERICAN STANDARD HEATING & AIR CONDITIONING n'approuve pas et n'est pas responsable de l'exactitude ou de la fiabilité d'une opinion, d'un conseil ou d'une déclaration faite sur ce site Web par quelqu'un d'autre que les employés porte-paroles d’AMERICAN STANDARD HEATING & AIR CONDITIONING agissant à titre officiel. AMERICAN STANDARD HEATING & AIR CONDITIONING OU RV REJETTENT TOUTE RESPONSABILITÉ CONCERNANT LA PERTE OU LE DOMMAGE CAUSE(E) PAR VOTRE CONFIANCE DANS LES INFORMATIONS OBTENUES PAR L’INTERMÉDIAIRE DU PRÉSENT SITE WEB. Il VOUS INCOMBE d'évaluer l'exactitude, l'exhaustivité ou l'utilité de toute information, opinion, de tout conseil ou autre contenu disponible sur ce site Web. Veuillez demander l'avis de professionnels, le cas échéant, concernant l'évaluation de toute information, opinion, de tout conseil ou autre contenu spécifique. (C) À titre de commodité à votre égard, AMERICAN STANDARD HEATING & AIR CONDITIONING peut fournir, sur ce Site, des liens vers des sites Web exploités par d'autres entités. Si vous utilisez ces sites, vous quitterez le présent Site. Si vous décidez de visiter n'importe quel site lié, vous le faites à vos propres risques et il vous incombe de prendre toutes les mesures de protection pour vous prémunir contre les virus ou autres éléments destructeurs. Ni AMERICAN STANDARD HEATING & AIR CONDITIONING ni RV ne donnent de garantie ni ne font de déclarations concernant les sites Web liés ni les informations qui y apparaissent ou l'un des produits ou services décrits sur ceux-ci, et ne les approuvent pas. Les liens n'impliquent pas qu'AMERICAN STANDARD HEATING & AIR CONDITIONING, RV, ou le présent Site parraine, approuve, est affilié ou associé à, ou est légalement autorisé à utiliser toute marque de commerce, tout nom commercial, logo ou symbole du droit d'auteur affiché dans les liens ou accessible par leur intermédiaire, ou que tout site lié est autorisé à utiliser toute marque de commerce, tout nom commercial, logo ou symbole du droit d'auteur d'AMERICAN STANDARD HEATING & AIR CONDITIONING ou de l'une de ses sociétés affiliées ou filiales. (D) L'inclusion du nom ou des coordonnées de tout détaillant tiers indépendant qui vend des produits American Standard Heating & Air Conditioning et est répertorié sur le Localisateur de détaillant sur le présent Site Web (« Détaillant ») ou d'autres tiers sur ce site Web, y compris, sans limitation, dans le Localisateur de détaillant n'implique pas que American Standard Heating & Air Conditioning ou RV parraine, approuve, sont affiliés ou associés à ce Détaillant ou à une autre entité. Ni American Standard Heating & Air Conditioning ni RV ne font de déclarations concernant l'exactitude, l'exhaustivité ou l'utilité de toute information fournie ou des mesures prises par n'importe quel Détaillant énuméré sur ce site Web ou contacté par l'intermédiaire du Localisateur de détaillants sur ce site Web. Si vous décidez de contacter n'importe quel Détaillant, vous le faites à vos propres risques et il vous incombe de prendre toutes les mesures de protection pour vous prémunir contre tout risque potentiel découlant de cette interaction avec le Détaillant. Ni American Standard Heating & Air Conditioning ni RV n'approuvent ni ne sont responsables de l'exactitude ou de la fiabilité d'une opinion, d'un conseil ou d'une déclaration faite par un Détaillant ou un autre tiers. AMERICAN STANDARD HEATING & AIR CONDITIONING OU RV OU L’UN DE LEURS AGENTS RESPECTIFS NE SONT EN AUCUN CAS RESPONSABLES DE TOUTE PERTE OU DE TOUT DOMMAGE CAUSE(E) PAR VOTRE CONFIANCE DANS LES INFORMATIONS OBTENUES DE LA PART D’UN DÉTAILLANT OU D’UN AUTRE TIERS LOCALISÉ OU CONTACTÉ PAR L’INTERMÉDIAIRE DE CE SITE WEB. Il VOUS incombe d'évaluer l'exactitude, l'exhaustivité ou l'utilité de toute information, opinion, de tout conseil ou tout autre contenu fourni par un Détaillant ou un autre tiers. Veuillez demander l'avis de professionnels, le cas échéant, concernant l'évaluation de toute information, opinion, de tout conseil ou autre contenu spécifique. (Se référer à la Section 6 ci-dessus pour les dispositions complètes régissant la limitation des responsabilités et les exonérations de garantie.) (E) Tous les liens vers ce Site doivent être approuvés par écrit par AMERICAN STANDARD HEATING & AIR CONDITIONING, mais AMERICAN STANDARD HEATING & AIR CONDITIONING consent à des liens dans lesquels : (i) le lien est un lien contenant du texte uniquement et contenant uniquement le nom « AMERICAN STANDARD HEATING & AIR CONDITIONING », ou « AMERICAN STANDARD HEATING & AIR CONDITIONING »; (ii) le lien « dirige » uniquement vers www.American Standard Heating & Air Conditioning.com et non vers des pages plus éloignées; (iii) le lien, lorsqu'il est activé par un utilisateur, affiche cette page en plein écran dans une fenêtre de navigateur entièrement utilisable et navigable et non dans un « cadre » sur le site Web lié; et (iv) l'apparence, la position et d'autres aspects du lien ne peuvent ni créer la fausse apparence qu'une entité ou ses activités ou produits sont associés ou parrainés par AMERICAN STANDARD HEATING & AIR CONDITIONING ni conçus pour endommager ou diluer la réputation associée au nom et aux marques de commerce d'AMERICAN STANDARD HEATING & AIR CONDITIONING ou de ses Sociétés affiliés. AMERICAN STANDARD HEATING & AIR CONDITIONING se réserve le droit de révoquer ce consentement concernant le lien, à tout moment à son entière discrétion.

12. DROITS D’AUTEUR ET AGENT DE DROIT D’AUTEUR.

AMERICAN STANDARD HEATING & AIR CONDITIONING respecte les droits de tous les titulaires de droits d'auteur et, à cet égard, AMERICAN STANDARD HEATING & AIR CONDITIONING a adopté et mis en œuvre une politique qui prévoit la résiliation dans des circonstances appropriées des Utilisateurs qui violent les droits des titulaires de droits d'auteur. Si vous pensez que votre travail a été copié d'une manière qui constitue une violation du droit d'auteur, veuillez fournir à l’Agent de droits d’auteur d’AMERICAN STANDARD HEATING & Air CONDITIONING les informations suivantes requises par la loi intitulée « Online Copyright Infringement Liability Limitation Act of the Digital Millennium Copyright Act », 17 U.S.C. - 512 : 1. Une signature physique ou électronique d'une personne autorisée à agir au nom du propriétaire d'un droit exclusif qui aurait été violé; 2. Identification de l'œuvre protégée par le droit d'auteur prétendument violée, ou, si plusieurs œuvres protégées par le droit d'auteur sur un seul site en ligne sont couvertes par une seule notification, une liste représentative de ces œuvres sur ce site; 3. Identification du matériel présumé contrefaisant ou faisant l'objet d'une activité illicite et qui doit être supprimé ou dont l'accès doit être désactivé, et des informations raisonnablement suffisantes pour nous permettre de localiser le matériel; 4. Informations raisonnablement suffisantes pour nous permettre de contacter la partie plaignante; 5. Une déclaration selon laquelle la partie plaignante croit de bonne foi que l'utilisation du matériel de la manière dont elle se plaint n'est pas autorisée par le titulaire du droit d'auteur, son agent ou la loi; et 6. Une déclaration selon laquelle les renseignements contenus dans la notification sont exacts et sous peine de parjure, selon laquelle la partie plaignante est autorisée à agir au nom du propriétaire d'un droit exclusif qui aurait été violé. Pour les demandes relatives au droit d'auteur en vertu de la Digital Millennium Copyright Act ou pour l'affichage sur Internet, la réimpression, la transcription ou les demandes de licence pour le matériel d’AMERICAN STANDARD HEATING & AIR CONDITIONING, veuillez contacter : Agent de droit d’auteur AMERICAN STANDARD HEATING & AIR CONDITIONING One Centennial Plaza Piscataway, NJ 08855-6820 Pour toute question ou demande autre que les questions de droit d'auteur ou les demandes concernant les licences, veuillez communiquer avec : Service juridique AMERICAN STANDARD HEATING & AIR CONDITIONING One Centennial Plaza Piscataway, NJ 08855-6820

13. LOGICIEL OU MATÉRIEL PROTÉGÉ PAR LE DROIT D'AUTEUR

(A) Tout logiciel mis à disposition pour téléchargement à partir du site Web (« Logiciel ») est l'œuvre protégée par le droit d'auteur d'AMERICAN STANDARD HEATING & AIR CONDITIONING et/ou de ses fournisseurs. L'utilisation du Logiciel est régie par les termes du contrat de licence de l'utilisateur final, le cas échéant, qui accompagne le Logiciel ou y est inclus (« Contrat de licence »). Vous ne pourrez pas installer un Logiciel qui est accompagné par un Contrat de licence ou qui y est inclus, sauf si vous acceptez d'abord les termes du Contrat de licence. Le Logiciel est mis à disposition pour téléchargement uniquement pour une utilisation par vous-même selon le Contrat de licence. Toute reproduction ou redistribution du Logiciel non conforme au Contrat de Licence est expressément interdite par la loi et peut entraîner de lourdes sanctions civiles et pénales. Les contrevenants seront poursuivis dans toute la mesure du possible. (B) SANS LIMITER CE QUI PRÉCÈDE, LA COPIE OU LA REPRODUCTION DU LOGICIEL VERS UN AUTRE SERVEUR OU UN AUTRE LIEU À DES FINS DE REPRODUCTION OU REDISTRIBUTION EST EXPRESSÉMENT INTERDITE, SAUF SI CETTE REPRODUCTION OU REDISTRIBUTION EST EXPRESSÉMENT AUTORISÉE PAR LE CONTRAT DE LICENCE ACCOMPAGNANT CE LOGICIEL. LE LOGICIEL EST GARANTI, LE CAS ÉCHÉANT, UNIQUEMENT SELON LES TERMES DU CONTRAT DE LICENCE. SAUF DANS LA MESURE DE CE QUI EST GARANTI PAR LE CONTRAT DE LICENCE, AMERICAN STANDARD HEATING & AIR CONDITIONING REJETTE PAR LA PRÉSENTE TOUTE GARANTIE ET CONDITION CONCERNANT LE LOGICIEL, Y COMPRIS TOUTES LES GARANTIES ET CONDITIONS DE QUALITÉ MARCHANDE, EXPRESSES, IMPLICITES OU STATUTAIRES, D’ADÉQUATION À DES FINS PARTICULIÈRES, DE TITRE DE D’ABSENCE D’ATTEINTE. (C) POUR VOTRE COMMODITÉ, AMERICAN STANDARD HEATING & AIR CONDITIONING PEUT METTRE À DISPOSITION DANS LE CADRE DU SITE WEB OU DANS SES PRODUITS LOGICIELS, DES OUTILS ET UTILITÉS POUR UTILISATION ET/OU TÉLÉCHARGEMENT. AMERICAN STANDARD HEATING & AIR CONDITIONING NE DONNE AUCUNE ASSURANCE QUANT À L'EXACTITUDE DES RÉSULTATS OU DES DONNÉES DE SORTIE DÉCOULANT D'UNE TELLE UTILISATION DE CES OUTILS ET UTILITÉS. VEUILLEZ RESPECTER LES DROITS DE PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE D'AUTRUI LORS DE L'UTILISATION DES OUTILS ET DES UTILITÉS MIS À DISPOSITION SUR LES SERVICES OU DANS LES PRODUITS D’AMÉRICAIN STANDARD HEATING & AIR CONDITIONING.

14. LÉGENDE CONCERNANT LES DROITS RESTREINTS.

Tout logiciel qui est téléchargé à partir des Services pour ou pour le compte des États-Unis d'Amérique, de ses agences et/ou de ses institutions (« Gouvernement des États-Unis »), est fourni avec des Droits restreints. L'utilisation, la duplication ou la divulgation par le gouvernement des États-Unis sont assujetties à des restrictions énoncées au paragraphe (c)(1)(ii) de la clause Droits sur les données techniques et les logiciels informatiques de DFARS 252.227-7013 ou aux paragraphes (c)(1) et (2) du Logiciel commercial - Droits restreints à l’article 48 CFR 52.227-19, le cas échéant. Le fabricant est AMERICAN STANDARD HEATING & AIR CONDITIONING, One Centennial Plaza, Piscataway, NJ 08855-6820.

15. DIVERS.

Ce site Web est contrôlé, exploité et administré par AMERICAN STANDARD HEATING & AIR CONDITIONING et/ou RV depuis des bureaux situés aux États-Unis d'Amérique. AMERICAN STANDARD HEATING & AIR CONDITIONING ne fait aucune déclaration selon laquelle les documents sur ce site Web sont appropriés ou disponibles pour une utilisation à d'autres endroits en dehors des États-Unis et un accès à ceux-ci à partir de territoires où leur contenu est illégal est interdit. Vous ne pouvez pas utiliser le site Web ou exporter le matériel du site Web en violation des lois et règlements d'exportation des États-Unis. Si vous accédez à ce Site à partir d'un emplacement situé à l'extérieur des États-Unis, vous êtes responsable du respect de toutes les lois locales. Ce Contrat et toutes les règles d'exploitation de ce site Web établies par AMERICAN STANDARD HEATING & AIR CONDITIONING constituent l'intégralité de l'accord des parties en ce qui concerne l'objet de la présente et remplacent toutes les ententes écrites ou orales antérieures entre les parties à l'égard de cet objet. Ce Contrat, ce site Web et son utilisation, ainsi que l'utilisation de données et de documents sur ce site, doivent être interprétés conformément aux lois de l'État du New Jersey, sans tenir compte de ses règles en matière de conflit de lois. Vous consentez par la présente à la compétence et au lieu en vertu des lois de l'État du New Jersey, États-Unis, et vous acceptez que toute action en justice ou procédure entre American Standard Heating & Air Contitioning et vous, à quelque fin que ce soit concernant ce Contrat ou les obligations des parties en vertu des présentes, doivent être intentées exclusivement devant un tribunal fédéral ou d'État compétent siégeant dans le New Jersey. En utilisant ce site Web et toutes les données ou tous les documents qui y sont contenus, vous acceptez que son utilisation soit conforme à toutes les lois et règlements applicables et que vous ne devez pas violer les droits de tiers. Aucune renonciation par l'une ou l'autre partie à une violation ou à un manquement en vertu des présentes ne sera considérée comme une renonciation à toute violation ou manquement antérieur ou ultérieur. Les titres de section utilisés ici le sont pour des raisons de commodité seulement et ne doivent pas revêtir une signification juridique. Toute cause d'action que vous pourriez avoir relativement à votre utilisation du site Web doit être intentée dans un délai d'un (1) an après la réclamation ou la naissance de la cause d'action. Si, pour quelque raison que ce soit, un tribunal compétent conclut qu'une disposition du Contrat ou une partie de celui-ci n'est pas applicable, cette disposition sera appliquée dans la mesure maximale permise de manière à ce que l'intention du Contrat, et les autres dispositions de ce Contrat, restent en vigueur et de plein effet. Ce site est destiné à être utilisé uniquement aux États-Unis d'Amérique. Les transactions avec les citoyens et les résidents européens sont soumises à la législation de l'Union européenne sur la protection de la vie privée et sont donc traitées sur un site Web distinct. Remarque : Des conditions supplémentaires peuvent être requises pour utiliser certains services ou sous-sites Web sur ce site Web.f